De l' exploitation sexuelle des mineurs en droit pénal Burundais
Published by : Université du Burundi,Faculté de Droit (Bujumbura) Physical details: IV-57 f. 30 cm.| Item type | Current location | Call number | Copy number | Status | Date due | Barcode |
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Memoire
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Bibliothèque Centrale | 343.546.MAN. (Browse shelf) | 1 | Not For Loan | 5010000367268 |
Mémoire présenté et soutenu publiquement en vue de l' obtention du grade de Licencié en droit
RESUME,
L'exploitation sexuelle des mineurs est l'une des plusieurs exactions auxquelles sont exposés les mineurs,en ration de leur vulnérabilité.c'est une notion parfois confuse ou du moins réduite à certaines autres notions qui lui sont voisines comme l'abus sexuel,la violence sexuelle ou encore l'exploitation sexuelle commerciale.Bien que ces notions consistent en exploitation sexuelle commerciale.Bien que ces notions consistent en l'exploitation sexuelle.celle-ci ne peut -être réduite à aucune d'entre elles.En effet,elle consiste en tous actes de nature sexuelle commis su un mineur.
Au Burundi,le phénomène d'exploitation sexuelle est d'une ampleur insoupçonnée .Face à cette ampleur,le code pénal burundais permet-il de ^punir tous les actes d'exploitatio sexuelle des mineurs?
le code pénal burundais ignore certains actes d'exploitation sexuelle qui se rencontrent dans telle ou telle autre législation en ce sens qu'il ne les incrimne pas tous séparément tout comme il n'a pas incriminé l'exploitation sexuelle de façon générale.
Ainsi,il est suggéré au législateur de bien vouloir puiser dans différentes législations étrangères les différents actes d'exploitations sexuelle non encore incriminés,tout en insérant une disposition ouverture dans le code pénal qui,par interprétation,pourra couvrir tout acte d'exploitation sexuelle qui n'aura pas été atteint de façon séparée.
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