Mémoire présenté et défendu publiquement en vue de l'obtention du grade de Licencié en Droit

Résumé,

Le bail ordinaire et le bail emphytéotique bien que régis par des textes juridiques différents présentent des similitudes. Le premier est traité dans le code civil livre III et le deuxième dans le code Foncier.

En effet, notre travail a consisté en l'analyse des éléments de ressemblance et de divergence entre le bail emphytéotique et le bail ordinaire et surtout la détermination d'un bail qui présente plus des avantages que l'autre. Ce travail a été subdivisé en trois chapitres :

Le premier chapitre a été réservé à l'étude des règles applicables à l'établissement du bail ordinaire et nous avons montré les droits et obligations du locataire et du bailleur et le sort des améliorations faites par le locateur à l'immeuble par des constructions et plantations.

Le deuxième chapitre a concerné les règles applicables à l'établissement du bail emphytéotique et nous avons relevé les droits et obligations de l'emphytéote et du bailleur ainsi que les causes de l'extinction de ce contrat.

Le troisième chapitre a été consacré à l'analyse des éléments de ressemblance et de divergence entre le bail emphytéotique et le bail ordinaire d'un immeuble et nous avons montré ces éléments. Nous avons aussi démontré que le bail emphytéotique est avantageux par rapport au bail ordinaire.