Des relations juridiques entre les parents et leurs enfants en droits Burundais et musulman
Published by : Université du Burundi ,Faculté de Droit (Bujumbura) Physical details: III- 77 f. 30 cm
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Enfant : Parent
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Relation Juridique
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Droit musulman
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Mémoire
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Memoire
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Bibliothèque Centrale | 347.611. WIT. (Browse shelf) | 1 | Not For Loan | 5010000201548 |
Mémoire présenté et soutenu en vue de l' obtention du grade de licencié en Droit
Résumé
Ce mémoire est une approche comparative des rapports juridiques entre les parents et leurs enfants en droits burundais et musulman.
En traitant ce sujet, nous avons premièrement montré comment s'établit le lien juridique entre les enfants et leurs parents. Ensuite, nous avons dégagé les rapports qui existent entre eux après l'établissement de ce lieu et nous avons enfin tiré une conclusion générale.
Les enfants sont unis à leurs père et mère par un lien de filiation qui peut être légitime, naturelle ou adoptive dont l'établissement et les conséquences sont différents selon les systèmes de droit.
En droit burundais, que la filiation soit légitime ou naturelle, les droits et devoirs entre les enfants et leurs parents sont les mêmes, du moins après établissement du lieu de filiation. Sauf quelques restrictions prévues par le C.P.F. pour l'adoption simple en matière successorale, l'adopté a les mêmes droits que ceux des enfants légitimes dans la famille de l'adoptant. Ce dernier a, envers l'adopté, les mêmes obligations que celles qu'il a envers ses enfants légitimes.
En droit musulman, les enfants issus d'une relation hors mariage sont dans une situation inférieure à celle des enfants légitimes. L'adoption n'est pas aussi admise en droit musulman à partir du coran. Mais certains pays de droit musulman reconnaissent à tous les enfants les mêmes droits sans distinction.
Aux termes de ce travail nous avons remarqué que la législation burundaise est plus avantageuse que celle du droit musulman qui ne se conforme pas à l'état actuel de l'évolution des droits de l'enfant.
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