Mémoire présenté et soutenu publiquement en vue de l'obtention du grade de Licencié en Droit

Résumé

Jean Paul ANTONA et autres auteurs écrivent, "entreprendre, c'est prendre des risques. Mais la prise de risques ne se conçoit que dans le cadre d'une analyse raisonnée et non dans celui de la méconnaissance des risques".

Au Burundi sont observés deux problèmes liés au climat socio-économique et à la méconnaissance des législations et réglementations relatives à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles malgré le principe nul n'est censé ignoré la loi.

Après nous être demandé si les chefs d'entreprise connaissant réellement le risque pénal qu'ils courent en leur qualité, nous avons abordé le présent travail dans la perspective de faire connaître les chefs d'entreprise leur responsabilité pénale en matière de sécurité et d'hygiène du travail. Il est donc nécessaire que tout chef d'entreprise connaisse, puisse interpréter et intégrer dans son raisonnement les règles relatives à la sécurité et à l'hygiène du travail.

Notre travail comprend trois chapitres. Le premier chapitre comporte des lois et règlements qui consacrent la responsabilité pénale du chef d'entreprise liée à son rôle d'assurer la sécurité et l'hygiène dans l'entreprise ainsi que les faits mettant en jeu sa responsabilité pénale.

Le deuxième chapitre continent des règles particulières relatives à la constatation, à la poursuite et à la répression des infractions en matière de sécurité et d'hygiène du travail.
Ce chapitre étudie également la procédure suivie en vue de rechercher et poursuivre les infractions à la sécurité et à l'hygiène ainsi que les sanctions auxquelles les chefs d'entreprises sont exposés.

Le troisième chapitre porte sur la prévention du risque pénal du chef d'entreprise en matière de sécurité et d'hygiène du travail au Burundi. A ce titre, le chapitre propose les mécanismes d'amélioration de cette prévention du risque pénal.

Enfin, le travail est clôturé par une conclusion générale ainsi que par des recommandations.